Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOFFES ET TOILES
RAMBAUD Lionel

Numéro de dépôt :
3102484
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2021
ETOFFES ET TOILES de RAMBAUD Lionel

Présentation de la marque ETOFFES ET TOILES

Déposée le 28 mai 2001 par RAMBAUD Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETOFFES ET TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est RAMBAUD Lionel domicilié(e) La Bergerie – Ponts des 3 Sautets - 13590 - MEYREUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ETOFFES ET TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOFFES ET TOILES est expirée depuis le 28 mai 2021.

RAMBAUD Lionel a également déposé les autres marques suivantes : Douce Provence


RAMBAUD Lionel - La Bergerie – Ponts des 3 Sautets - 13590 - MEYREUIL - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472277 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Tissus à usage textile.